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Marques déposées par la société Constellation Brands
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PAUL MASSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL MASSON
Constellation Brands, Inc., Société régie par les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1346568
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2026
PAUL MASSON de Constellation Brands

Présentation de la marque PAUL MASSON

Déposée le 14 mars 1986 par la société Constellation Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Constellation Brands domicilié(e) 207 High Point Drive, Building 100, 14564 VICTOR, New York - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, MME. SILVIA BERTOLERO domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque PAUL MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL MASSON arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

Constellation Brands a également déposé les autres marques suivantes : DEER VALLEY , PAUL MASSON


Constellation Brands, Inc., Société régie par les lois de l'Etat du Delaware - 207 High Point Drive, Building 100, 14564 VICTOR, New York - États-Unis


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, MME. SILVIA BERTOLERO - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Inscription - Transmission de propriété n°35523 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308128 - Publication au BOPI 2006-02-16

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173260 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60658 - Publication au BOPI 1992-02-25

Renouvellement sans limitation n°2065180 - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559111 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559110 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629053 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-09-29

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